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Commissions Mode de fonctionnement |
17571222(05) |
| Les commissaires des affaires extraordinaires se sont réunis chez l'évêque de Montpellier | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17571230(01) |
| La commission des travaux publics s'est réunie chez l'évêque de Montpellier | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17580103(02) |
| La commission chargée d'examiner les conditions du bail de l'étape s'est réunie deux fois chez l'évêque du Puy | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17580117(05) |
| La commission des manufactures s'est réunie chez l'évêque de Carcassonne | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement |
17580128(01) |
| L'assemblée de la sénéchaussée de Toulouse s'est réunie à Montpellier le samedi 28 janvier à 5 heures de relevée sous la présidence de l'évêque de Saint-Papoul | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement |
17580128(09) |
| L'assemblée de la sénéchaussée de Carcassonne s'est réunie le samedi 28 janvier 1758 avant midi sous la présidence de l'archevêque de Narbonne | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17580131(13) |
| De nombreux mémoires sur la culture, les manufactures et le commerce étant parvenus à la commission des manufactures trop tard pour être examinés, on fera savoir aux syndics des dioc. qu'ils doivent être remis 8 jours au moins avant l'ouverture des Etats | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17580131(15) |
| La commission pour la vérification des impositions des assiettes s'est réunie deux fois chez l'évêque de Nîmes | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17580201(11) |
| La commission pour examiner les demandes à mettre dans le cahier de doléances s'est réunie chez l'évêque de Lavaur | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17580203(13) |
| La commission pour régler la ligne de l'étape s'est assemblée chez l'évêque d'Alès | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |